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Marques déposées par Franck NOEL
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CHAUSS & VOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS & VOUS
Franck NOEL
Alexandre BRIAND

Numéro de dépôt :
3828950
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
CHAUSS & VOUS de Franck NOEL

Présentation de la marque CHAUSS & VOUS

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par Franck NOEL et Alexandre BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUSS & VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont Franck NOEL domicilié(e) 3 square René cassin - 35770 - Vern/Seiche - France et Alexandre BRIAND domicilié(e) 14 rue Lino Ventura - 35150 - Janzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck NOEL domicilié(e) 3 square René cassin - 35770 - Vern/Seiche - France.

La marque CHAUSS & VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS & VOUS est expirée depuis le 5 mai 2021.


Franck NOEL - 3 square René cassin - 35770 - Vern/Seiche - France

Alexandre BRIAND - 14 rue Lino Ventura - 35150 - Janzé - France


Franck NOEL - 3 square René cassin - 35770 - Vern/Seiche - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.